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Manuel du droit bancaire Suisse

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Depuis le début des années 90, le droit bancaire a considérablement évolué, avec l'ajout de nombreuses lois, ordonnances et directives. Des obligations telles que l'identification et la détermination du risque sont désormais essentielles pour les banquiers. Cet ouvrage s'adresse aux professionnels du secteur ainsi qu'aux étudiants. Les spécialistes l'utiliseront comme un manuel de référence dans leur pratique quotidienne, tandis que les étudiants y trouveront un guide d'apprentissage sur le droit bancaire suisse, un domaine vaste et complexe. Les questions classiques et contemporaines du droit bancaire sont abordées en trois parties. La première traite des situations typiques en affaires, comme l'ouverture de comptes et la mise sous tutelle d'un client, principalement sous l'angle du droit privé. La deuxième partie se concentre sur le droit de la surveillance bancaire, incluant la loi sur les bourses, la loi sur les fonds de placement et la lutte contre le blanchiment d'argent. Enfin, la troisième partie explore d'autres domaines juridiques liés au secteur bancaire, tels que le droit de prévoyance, les questions fiscales, la protection des consommateurs, l'entraide administrative et judiciaire, ainsi que les nouveaux règlements sur l'outsourcing, les comptes en déshérence, les délits d'initiés et l'impôt américain à la source.

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Manuel du droit bancaire Suisse, Philipp Abegg

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2005
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